Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes mentions légales s’appliquent au service Kulteo comprenant :

  • Le site internet Kulteo accessible à l’adresse https://kulteo.io
  • L’application mobile Kulteo accessible à l’adresse https://kulteo.app ou sur les stores Google Play et App Store

2. INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur : Kulteo
Statut : Société en cours d’immatriculation
Adresse : 6 av Roberto Rossellini, 69100 Villeurbanne
Email : contact@kulteo.io

Directeur de la publication : Maxime Airaud

3. DESCRIPTION DU SERVICE

Kulteo est un projet de réseau social culturel en cours de création permettant aux utilisateurs de partager et découvrir des recommandations culturelles (livres, films, musiques, expositions, etc.).

Le service comprend :

  • Site web (https://kulteo.io) : Site vitrine, présentation du projet
  • Application mobile : Réseau social culturel, partage de recommandations, interactions entre utilisateurs

4. HÉBERGEMENT ET INFRASTRUCTURE

Site web :

  • Hébergeur : OVH

Application web (version en ligne) :

  • Hébergeur : OVH

Application mobile (iOS/Android) :

  • Distribution : Apple App Store et Google Play Store

Backend site web + applications :

  • Hébergeur backend : OVH
  • Base de données : OVH

OVH : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du service Kulteo (site web https://kulteo.io et application mobile) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés :

  • Le nom, logo et identité visuelle Kulteo
  • Le design et l’interface utilisateur
  • Les contenus éditoriaux
  • Le code source et l’architecture technique
  • Les bases de données et algorithmes

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. DONNÉES PERSONNELLES

Responsable du traitement : Maxime Airaud
Contact : maxime.airaud@kulteo.io

Le traitement des données personnelles collectées sur le service Kulteo (site web https://kulteo.io et l’application mobile) est détaillé dans nos CGU.

7. CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du service Kulteo (site web https://kulteo.io et application mobile) est soumise à l’acceptation de nos Conditions Générales d’Utilisation.

L’accès au service implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

8. RESPONSABILITÉ

Disponibilité du service : Nous nous efforçons d’assurer la disponibilité du service Kulteo 24h/24 et 7j/7, mais ne garantissons pas l’absence d’interruptions techniques.

Contenu utilisateur : Les utilisateurs sont responsables du contenu qu’ils publient sur Kulteo. Nous nous réservons le droit de modérer et supprimer tout contenu non conforme à nos CGU.

Limitations de responsabilité : Notre responsabilité est limitée aux préjudices directs et prévisibles. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects.

9. MÉDIATION ET RÉSOLUTION DES LITIGES

En cas de litige, nous privilégions la résolution amiable.

Droit applicable : Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Juridiction compétente : En cas de litige persistant, les tribunaux français sont seuls compétents.

10. ÉVOLUTION DES MENTIONS LÉGALES

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur sur le site https://kulteo.io.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

11. CONTACT

Pour toute question concernant le service Kulteo :

Dernière mise à jour : 11/07/2025